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histoire d’ox competences l’equipe news contacts nous rejoindre et plus facebook follow us on twitter linkedin passer la vidéo competences competences nouvelles technologies création et médias propriété industrielle et commerciale droit du travail « nouvelles technologies contrats informatiques contrats informatiques pionnier dans le domaine de l’encadrement juridique du cloud computing dès 2004, le cabinet est rompu à la rédaction des contrats informatiques (saas, asp, oem, outsourcing, développement et intégration de logiciels , création et hébergement de sites internet , etc.) et à leur négociation avec de grands groupes (isp, grands groupes mondiaux). cette maîtrise des enjeux techniques particuliers des contrats informatiques est renforcée par la compétence aigüe du cabinet sur les questions de propriété intellectuelle , enjeux souvent fondamentaux de ces contrats, tant pour les ssii que pour leurs clients. données personnelles données personnelles à l’heure du renforcement des pouvoirs de la cnil, du développement de la publicité ciblée, des réseaux sociaux et de l’individualisation de l’accès aux médias, le cabinet intervient à la fois comme correspondant informatique et liberté auprès de la cnil pour le compte de ses clients et comme conseil dans l’organisation juridique de la collecte, de la gestion et de l’exploitation de ces données. notre maîtrise de la protection des bases de données permet de sécuriser la structure et l’organisation même de cet actif fondamental de l’entreprise et notre expertise en droit du travail de conseiller les employeurs dans le traitement de ces données appliquées à l’entreprise. internet internet média incontournable, internet est devenu le lieu de rencontre des droits d’auteur ( audiovisuel , textes , musiques ), de la gestion des données personnelles , des contrats informatiques , des marques , noms de domaine et du droit de la presse . autant de domaines dans lesquels le cabinet intervient quotidiennement. base de données bases des données souvent méconnues, les bases de données constituent pourtant un actif de plus en plus incontournable de l’entreprise, au croisement de la propriété intellectuelle et de la gestion des données personnelles . ox intervient dans la protection de cet actif notamment dans le cadre du développement des projets big data où il joue un rôle fondamental. noms de domaine noms de domaine le nom de domaine est rapidement devenu un actif essentiel de tous les acteurs économiques ; donc un enjeu primordial et une source de contentieux. après des débuts mouvementés, ce contentieux est rentré dans le rang. il n’en a pas pour autant perdu ses spécificités : procédures auprès des registrars, responsabilité des intermédiaires techniques, voisinage avec le nom commercial , l’enseigne ou le droit des marques . contrefaçon contrefaçon en matière informatique, la protection contre la contrefaçon, comme l’action en contrefaçon , impliquent la mise en œuvre de stratégies dont la maîtrise est essentielle au succès de l’action. le cabinet s’en est fait une spécialité (préservation de la preuve de l’originalité en amont, expertise informatique, dépôt et accès aux codes sources des logiciels ). logiciels logiciels sécuriser la détention effective des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le logiciel (codes sources mais aussi graphismes , briques et programmes open sources, base de données , etc.), mettre en œuvre des stratégies spécifiques de protection efficace des logiciels, instaurer des garanties de pérennité des investissements clients par l’organisation d’un accès régulé aux codes sources, organiser leur maintenance et leur évolution , autant d’exemples de sujets sur lesquels le cabinet conseille et assiste ses clients au quotidien. « création et médias cinéma cinéma conseil de nombreux auteurs, producteurs et financiers, le cabinet peut se prévaloir d’une connaissance intime non seulement des aspects contractuels (contrats de cession de droits, contrats de cession du droit d’adaptation audiovisuelle, contrats d’artiste, contrats de coproduction, contrats de partenariats, mandats de distribution, etc.) mais aussi des aspects économiques : montages financiers, modes d’exploitation et circuits de rémunération. audiovisuel et télévision audiovisuel et télévision le cabinet conseille de nombreux créateurs et producteurs dans un secteur en pleine mutation : engouement pour les séries de fiction, multiplication des projets d’animation, forte demande d’émissions de flux, développement de projets propres à internet (web séries et web docus). le tout en tenant compte de budgets qui sont souvent réduits et qui obligent donc à innover artistiquement, mais aussi juridiquement. musique musique cœur historique de l’activité du cabinet, le marché de la musique a connu, ces dernières années, une crise sans précédent qui a totalement rebattu les cartes tant économiquement que contractuellement. contrats dits 360°, téléchargements, streaming 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(artistes, marchands, ayants-droit, syndicats professionnels) dans tous les aspects de leur activité : contrats, contentieux de l’annulation de vente, baux commerciaux , droit de suite, contentieux pénal du faux, de la contrefaçon et de l’œuvre volée. graphisme, design et animation graphisme, design et animation la mode de l’animation, publicitaire ou de fiction, et l’importance croissante du signe et du logo ont soudainement placé le graphisme et le design au centre des préoccupations de nombreux opérateurs : maisons de mode et de luxe , industries de consommation. très actifs dans ce secteur devenu crucial, le cabinet a développé une expertise unique dans la négociation et la défense de droits qui sont à la croisée des droits d’auteur, du droit des marques et des nouvelles technologies . littérature et bande dessinée littérature et bande dessinée l’édition littéraire s’apprête à sauter à pieds joints dans l’ère numérique. l’expérience acquise dans des secteurs de la création qui l’y 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